Terms of sale

Article 1 — Identification du vendeur

Blason Club, auto-entrepreneur

Baptiste PINCHON

52 avenue de Verdun, Résidence Origin’Air Bât 1 Apt 1007, 40130 Capbreton

SIRET : 93528679900017

Email : contact@blasonclub.com

Non assujetti à la TVA — Article 293B du CGI

Article 2 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des ventes de produits réalisées par Blason Club auprès de ses clients via le site blasonclub.fr. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 3 — Produits

Blason Club commercialise des vêtements et accessoires personnalisés (t-shirts, mugs, tote bags, tabliers…), fabriqués à la demande selon un design unique créé pour chaque club, association ou établissement partenaire. Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les visuels sont donnés à titre indicatif et peuvent légèrement varier du produit final en raison des contraintes d’impression.

Article 4 — Commandes

Chaque produit reste disponible en permanence sur le site, sans période de précommande. La commande n’est validée qu’après confirmation du paiement. Blason Club se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des raisons légitimes. Une fois la fabrication lancée, l’annulation n’est plus possible.

Article 5 — Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Blason Club n’est pas assujetti à la TVA en vertu de l’article 293B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande et dépendent du nombre d’articles commandés. Blason Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 6 — Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via Shopify Payments, plateforme sécurisée. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande. Blason Club ne conserve aucune donnée bancaire.

Article 7 — Livraison

Les commandes sont livrées à domicile. Le délai de fabrication varie selon le produit commandé et est indiqué sur chaque fiche produit. Blason Club ne pourra être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

Article 8 — Produits personnalisés et droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les produits Blason Club étant fabriqués à la demande avec un design unique, aucun retour ni remboursement ne sera accepté sauf dans les cas suivants :

• Article reçu avec un défaut de fabrication avéré

• Erreur d’impression imputable à Blason Club

• Mauvaise taille expédiée par rapport à la commande passée

En cas de problème, le client dispose de 48h après réception pour nous contacter à contact@blasonclub.com avec photos à l’appui. Blason Club procédera alors au remplacement ou au remboursement selon les cas.

Article 9 — Responsabilité

Blason Club ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’informations erronées fournies par le client lors de la commande (taille, adresse de livraison…).

Article 10 — Propriété intellectuelle

Les designs créés par Blason Club restent la propriété intellectuelle de Blason Club. Le client bénéficie d’un droit d’usage personnel et non commercial sur le produit commandé. Blason Club se réserve le droit d’utiliser les visuels des designs créés à des fins de communication et de promotion, sauf opposition expresse du club, de l’association ou de l’établissement représenté.

Article 11 — Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement et du suivi de celle-ci. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@blasonclub.com

Article 12 — Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Article 13 — Contact

Pour toute question relative à une commande : contact@blasonclub.com